Conditions générales de vente

1. Objet et champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Atelier Osmose (nom / raison sociale, SIRET) et toute personne effectuant un achat (le « Client ») sur le site atelier-osmose.com.

Toute commande passée sur ce site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Produits

Les produits proposés (pièces en bois, peintures, luminaires, créations sur mesure) sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Chaque pièce étant façonnée à la main, de légères variations (teinte, grain du bois, dimensions) peuvent exister par rapport aux photographies.

Nos créations sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils ne comprennent pas les frais de livraison, précisés avant la validation définitive de la commande.

Atelier Osmose se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

Le Client sélectionne les produits souhaités, les ajoute à son panier et valide sa commande en suivant les étapes indiquées sur le site. Une confirmation de commande est envoyée par email.

Atelier Osmose se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige avec le Client ou de rupture de stock.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Il peut être effectué par moyens de paiement acceptés, ex. carte bancaire, PayPal.

Les données de paiement transitent de manière sécurisée et ne sont jamais stockées par Atelier Osmose.

6. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande, dans un délai indicatif de délai de livraison, ex. 5 à 10 jours ouvrés.

Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande et vari ent selon la destination et le poids du colis.

7. Droit de rétractation

Conformément au Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou non conforme. Les créations personnalisées ou réalisées sur mesure sont exclues du droit de rétractation, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.

8. Garanties et retours

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.

En cas de produit endommagé à la livraison ou non conforme, le Client doit contacter Atelier Osmose dans un délai de délai, ex. 48 heures à l’adresse email de contact.

9. Responsabilité

Atelier Osmose ne pourra être tenu responsable de l’inexecution du contrat en cas de force majeure, de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit.

10. Litiges et droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client peut recourir à une médiation conventionnelle ou à tout mode alternatif de règlement des différends avant toute action judiciaire.